Avant d’entamer toute démarche, il est primordial de définir clairement vos motivations pour transmettre votre patrimoine. Souhaitez-vous aider financièrement un enfant ? Alléger la charge fiscale ? Éviter les conflits liés à l’indivision ? Le notaire vous guidera pour clarifier vos intentions et déterminer la meilleure stratégie.
Sommaire
Une réflexion approfondie sur vos objectifs
Une fois vos objectifs établis, il conviendra de répondre à des questions fondamentales :
- Quand transmettre ? À quel âge ? Progressivement ou en une fois ? Avant une date butoir ?
- Quoi transmettre ? Des biens immobiliers, des liquidités ? En pleine propriété ou en usufruit ?
- Comment transmettre ? Par donation, vente, legs ? Immédiatement ou à terme ?
Le notaire étudiera votre situation patrimoniale dans sa globalité pour vous proposer des solutions sur mesure, tenant compte de vos volontés et des impératifs juridiques.
Une approche pluridisciplinaire pour des conseils avisés
Pour vous offrir un accompagnement complet, Kevin Isely s’entoure d’une équipe pluridisciplinaire composée de spécialistes reconnus. Experts-comptables, avocats, conseillers en gestion de patrimoine… Ils confrontent leurs compétences pour dégager la stratégie la plus adaptée à votre cas.
Cette synergie de compétences permet d’appréhender toutes les implications de la transmission, qu’elles soient juridiques, fiscales, financières ou encore familiales. Le notaire coordonne cette expertise pour vous proposer une vision d’ensemble éclairée.
Une gestion patrimoniale sur mesure
Chaque situation étant unique, le notaire prend le temps d’analyser vos spécificités pour concevoir un plan de gestion de patrimoine entièrement personnalisé. Votre profil, vos attentes, la composition de votre patrimoine… Tous ces éléments sont pris en compte avec la plus grande rigueur.
Selon vos besoins, diverses solutions pourront être envisagées :
- Donation simple ou donation-partage pour organiser la répartition
- Montages sociaux (SCI, holding familiale) pour une gestion de patrimoine optimisée
- Contrats d’assurance-vie pour transmettre avec souplesse
- Défiscalisation immobilière pour réduire les droits de succession
- Etc.
Le notaire veille à choisir les dispositifs les plus judicieux pour sécuriser juridiquement votre patrimoine et le valoriser au mieux.
Une assistance complète de A à Z
L‘accompagnement du notaire ne se limite pas à la définition d’une stratégie. Il vous épaulera concrètement dans la mise en œuvre des solutions retenues, en coordonnant les interventions des différents acteurs (experts-comptables, avocats, banquiers…).
Kevin Isely se chargera également des formalités administratives inhérentes à la transmission de patrimoine :
- Rédaction des actes notariés (donations, testaments…)
- Déclarations fiscales et paiement des droits
- Transferts de propriété et publicité foncière
- Etc.
Son objectif ? Vous délester de ces démarches chronophages pour vous permettre de vous concentrer sur l’essentiel.
Anticiper les aléas pour une transmission apaisée
Maladie, perte d’autonomie, décès prématuré… De nombreux imprévus peuvent venir contrarier le déroulement d’une succession. Pour y faire face, le notaire vous conseillera des mesures de précaution adaptées comme :
- La protection du conjoint survivant ou du partenaire
- La désignation d’un représentant en cas d’inaptitude
- La souscription d’assurances pour garantir la transmission
- Etc.
L’objectif est d’anticiper au maximum les situations à risque, afin de préserver vos volontés et l’équilibre familial quoi qu’il arrive.
Une expertise reconnue à Annecy
Basé à Annecy, le cabinet de Kevin Isely bénéficie d’une solide réputation dans la gestion de patrimoine en Haute-Savoie. Son professionnalisme et sa rigueur sont salués par une clientèle fidèle, qui apprécie son écoute attentive et ses conseils avisés.
Le notaire cultive également des relations de confiance avec de nombreux partenaires locaux (experts-comptables, avocats, banquiers…). Cette synergie lui permet de vous orienter vers les meilleurs spécialistes selon vos besoins.
Les avantages de faire appel à un notaire
Choisir un notaire pour piloter la transmission de votre patrimoine, c’est l’assurance de bénéficier de multiples avantages :
- Une expertise juridique pointue pour sécuriser vos opérations
- Une vision d’ensemble objective sur les enjeux patrimoniaux
- Un interlocuteur unique qui coordonne tous les acteurs
- Un devoir de conseil renforcé pour défendre vos intérêts
- Le respect du secret professionnel pour une totale confidentialité
- Une tarification réglementée pour des honoraires maîtrisés
Le notaire constitue ainsi l’interlocuteur idéal pour mener à bien ce projet complexe dans les meilleures conditions.
Une préparation en amont indispensable
Avant d’entamer les démarches de transmission, il est recommandé d’effectuer un véritable travail préparatoire avec le notaire. Celui-ci vous aidera à réunir l’ensemble des pièces nécessaires :
- Estimations et évaluations de biens immobiliers
- Relevés de comptes, contrats d’assurance-vie, portefeuilles de valeurs…
- Actes de propriété, factures de travaux…
- Etc.
Cette mise à plat préalable permettra d’avoir une vision d’ensemble précise de votre situation patrimoniale, afin d’optimiser la stratégie de transmission.
La défiscalisation, un outil à ne pas négliger
Réduire au maximum le poids de la fiscalité sur la transmission de votre patrimoine constitue un enjeu majeur. Le notaire vous présentera les différents dispositifs de défiscalisation existants :
- Investissements immobiliers défiscalisants (Pinel, monuments historiques…)
- Souscriptions de parts de SCPI fiscales
- Dons familiaux exonérés de droits
- Etc.
Il étudiera avec vous l’opportunité et la faisabilité de ces solutions en fonction de votre profil et de vos objectifs patrimoniaux.
L’importance d’une stratégie de transmission anticipée
Il ne faut pas attendre le stade de la succession pour organiser la transmission de son patrimoine. Une stratégie réfléchie et mise en place suffisamment tôt présente de nombreux avantages :
- Profiter pleinement des économies d’impôts permises
- Faciliter la gestion de son vivant en se délestant progressivement
- Associer ses enfants et préparer la relève
- Préserver l’harmonie familiale en apaisant les tensions
- Etc.
Le notaire insistera sur l’intérêt d’anticiper cette étape cruciale, pour vous permettre de maîtriser sereinement le processus.
Une veille juridique continue
Les réglementations applicables en matière de transmission de patrimoine évoluent régulièrement. Le notaire se tient informé en permanence des dernières nouveautés législatives et jurisprudentielles pour :
- Vous alerter sur les changements à venir
- Adapter si besoin votre stratégie aux nouvelles dispositions
- Vous conseiller sur les éventuelles actions à mener
Grâce à cette veille active, votre plan de transmission restera à jour et optimisé quelles que soient les évolutions réglementaires.
Le rôle clé du notaire dans une succession
Lorsque le décès survient, le notaire joue un rôle prépondérant dans le bon déroulement des opérations de succession. Il se chargera notamment :
- D’ouvrir la succession et d’en être le pivot juridique
- De réunir les pièces et d’établir l’actif successoral
- De rédiger l’acte de notoriété et les autres actes
- De régler les aspects fiscaux et la liquidation éventuelle
- De veiller au respect des dernières volontés du défunt
Son intervention permettra de mener à bien cette phase délicate en toute sérénité pour les héritiers.
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L’Office notarial de Maître ISELY est là pour y répondre.